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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DotCom
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Dot Form
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dot Form
DotCom SARL

Numéro de dépôt :
97684738
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque Dot Form

Déposée le 27 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DotCom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Dot Form » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DotCom domicilié(e) 16 rue du Moulin des Bruyères, 92400 Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 412 463 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric Albrecht DotCom - France.

La marque Dot Form a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dot Form est expirée depuis le 27 juin 2007.

DotCom a également déposé les autres marques suivantes : Dot Net , DOT SYS , DOTLINK , Dot Mail , DOT FAX , DOT RNIS , Dot Ware


DotCom SARL - 16 rue du Moulin des Bruyères, 92400 Courbevoie - France - SIREN 403412463


Frédéric Albrecht DotCom - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Formation continue d'adultes Edition de documents et livres Conseil technique informatique

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.